Mentions légales

Renseignements juridiques
Domaine de l'Erable- EARL BON
Exploitations agricole à responsabilité limitée au capital de 137 460.00 EUROS
Siège social : en cours de modification,  Etang Jussier, 6 Route de Toucy, 89240 CHEVANNES
RCS : Auxerre 380 289 983
Siret : 380 289 983 000 21
Téléphone : 09 79 17 67 49

Droits d’auteur – Droits de Reproduction
L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Droits d’accès aux données personnelles
En aucun cas les coordonnées des internautes récupérés par le Domaine de l'Erable ne sont cédés à des tiers. Selon l’art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Liens Externes
Ce site propose des liens vers d’autres sites. Ceux-ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l’utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d’utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites.

Modification de cette notice
L'EARL BON - Domaine de l’Érable, se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

Pour nous contacter
Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected] pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice.